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Editeur du site
  • Centre scolaire du Pré des Agneaux 

  • Association de droit public

  • Adresse : Place Edouard Pinoy 20, 1160 Auderghem

  • Téléphone : 02 673 75 29

  • Contact : cspredesagneaux@auderghem.brussels

  • Directeur/trice de publication : Véronique Beaudry

  • Hébergeur : OVH (www.ovh.com)

Conditions légales d’utilisation

 

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Hébergement 
L’hébergement de ce site, accessible via l’adresse
www.cspredesagneaux.be, est assuré par le CS Pré des Agneaux, dont le siège social est situé Place Edouard Pinoy, 20 à 1160 BRUXELLES en Belgique.  

Données personnelles & Politique de confidentialité
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Toute information personnelle transmise sur ce site sera conservée dans les fichiers de celle-ci. Ces informations seront exclusivement utilisées afin de vous fournir le service demandé et de vous informer de nos services ainsi que de ceux proposés par nos éventuels partenaires. Le CS Pré des Agneaux ne conserve que les données personnelles que vous nous transmettez par voie d’e-mail ou par tout autre moyen, dont notamment les prénoms, noms, adresses postales et adresses de courrier électronique.

De ce fait, vous acceptez que le CS Pré des Agneaux collecte, conserve et/ou utilise ces données pour les objectifs mentionnés ci-dessus. Le CS Pré des Agneaux ne divulguera aucune information personnelle ou individuelle identifiable à aucun tiers sans votre accord explicite. Si vous vous opposez à l’utilisation par le CS Pré des Agneaux de vos données personnelles, nous vous invitons à nous en faire part par e-mail à l’adresse de contact cspredesagneaux@auderghem.brussel. Dans tous les cas, en utilisant le présent site, vous acceptez la politique de la protection de la vie privée telle prévue par le cadre légal la régissant.

Ainsi, conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent ainsi qu’un droit de correction. Sur requête, vous avez donc la possibilité de connaître les données à caractère personnel vous concernant et de corriger les inexactitudes éventuelles. Si vous souhaitez exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse mentionnée ci-dessus.

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Propriété intellectuelle 
Les informations, photographies, images, textes, séquences vidéo, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le site internet sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété du CS Pré des Agneaux ou de tiers ayant autorisé explicitement, implicitement ou limitativement le CS Pré des Agneaux à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits sauf mention explicite. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit du CS Pré des Agneaux, est strictement interdite.

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Limitation de responsabilité
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Toute personne constatant des erreurs sur le site peut en informer les propriétaires gestionnaires du site en envoyant un e-mail à l’adresse cspredesagneaux@auderghem.brussel. Toutefois, l’implémentation de ces demandes ou souhaits de modification reste du ressort discrétionnaire des propriétaires gestionnaires du site et sans obligation de délai comme de devoir d’exécution. 

Il est par ailleurs interdit d’utiliser ce site web et ses éventuels forums de commentaires pour communiquer à des tiers, diffuser ou envoyer de quelque façon que ce soit, tout matériel, renseignement, communication ou contenu illégal ou contraire aux bonnes mœurs, ou qui, d’une manière ou d’une autre, violerait les droits de tiers (droits de propriété intellectuelle ou industrielle, droit à l’image et au respect de la vie privée…). L’utilisateur qui se rendrait coupable de tels agissements s’expose à des poursuites judiciaires civiles voire pénales conformément au droit belge et européen. L’utilisateur qui aurait soumis des documents au contenu illicite ou portant atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits de tiers garantit dès lors les créateurs du site, les gestionnaires et ou utilisateurs quelconques contre toute action qui serait dirigée contre eux de ce fait à titre individuel ou collectif.

Si vous estimez qu’un contenu trouvé sur ce site web porte atteinte, de quelque façon que ce soit, à vos droits, veuillez contacter sans délais les gestionnaires du site à l’adresse cspredesagneaux@auderghem.brussel déjà susmentionnée. Nous étudierons votre plainte avec la plus grande attention et prendrons, le cas échéant, les mesures qui s’imposent.

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Droit applicable  
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Divers 
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